Le site lesclesdemaville.com permet à l'Utilisateur un accès aux services suivants : B2C, C2B, B2B, C2C.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE
SAS au capital de 5000 €
RCS de Melun n° 893 487 215 00012
13, rue des Pins - 77300 Fontainebleau
email : contact@lesclesdemaville.com

Responsable du site :
Alexandre Pointel

OVH
2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE
SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE - 13, rue des Pins - 77300 Fontainebleau (France).

IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE fait usage de cookies dans l'exploitation de son site internet. Ils ont pour but de signaler votre passage sur notre site.
Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour permettre les traitements statistiques. Ils nous permettent d'améliorer les fonctionnalités et les informations fournies par notre site pour mieux répondre à vos besoins. Ils ne sont en aucun cas cédés à des tiers.
Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Les sources des informations diffusées sur le site IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. Le site IZINEGO - LES CLÉS DE MA VILLE ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.